L’installation d’un système solaire photovoltaïque peut être un excellent moyen de réduire sa consommation d’énergie et de faire des économies d’électricité. De plus, il est possible de récupérer la TVA sur cette installation, ce qui représente un important avantage financier. Mais alors, comment bénéficier d’une exonération de la TVA pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques ?
Pourquoi procéder à l’installation de panneaux solaires photovoltaïques ?
L’installation d’un panneau solaire photovoltaïque sur son bâtiment permet de bénéficier de nombreux avantages, comme une électricité à petit prix, une faible consommation, ou encore une production autonome de son réseau d’énergie. Un onduleur solaire est une solution très économique pour une production d’électricité photovoltaïque en autoconsommation. Ce type d’installation est un projet de plus en plus populaire, sachant que l’on peut aussi bénéficier d’aides à l’installation au moment de la vente, de tarifs préférentiels et d’une exonération de la TVA.
Quels sont les critères pour bénéficier de la TVA sur une installation de panneaux solaires ?
En France, la TVA sur les installations de panneaux solaires photovoltaïques est de 20 %. Cependant, il est possible de récupérer la TVA sur les panneaux photovoltaïques et les autres composants d’une installation solaire photovoltaïque si vous êtes considéré comme un particulier ou une entreprise non assujettie à la TVA.
Pour récupérer la TVA sur une installation de panneaux solaires photovoltaïques, vous devez d’abord déterminer si vous êtes assujetti à la TVA. Si c’est le cas, vous ne pouvez pas récupérer la TVA sur les panneaux photovoltaïques et les autres composants de l’installation.
Pour être considéré comme un particulier ou une entreprise non assujettie à la TVA, vous devez remplir certaines conditions, comme ne pas être en mesure de déduire la TVA sur les dépenses engagées pour l’installation solaire photovoltaïque. Si vous remplissez ces conditions, vous pouvez récupérer la TVA sur l’installation de panneaux solaires photovoltaïques.
Comment récupérer la TVA sur une installation solaire photovoltaïque ?
La TVA sur l’installation de panneaux solaires photovoltaïques est récupérable si l’installation est effectuée par une entreprise agréée, et qui respecte les normes électriques en vigueur. La TVA est ensuite récupérée auprès du fournisseur d’électricité en faisant une demande auprès de son service clientèle. Il est important de noter que la TVA n’est pas récupérée automatiquement et qu’il faut faire une demande explicitement auprès du fournisseur d’électricité.
Une fois la demande de récupération de la TVA effectuée auprès du fournisseur d’énergie, il faudra attendre environ 6 à 8 semaines pour que le remboursement soit effectué. La récupération de la TVA sur une installation solaire photovoltaïque peut représenter une importante économie d’énergie, notamment si l’installation est coûteuse. Par exemple, pour l’installation d’un panneau solaire photovoltaïque d’une puissance de 3 kWc, la TVA représente environ 1 000 euros.
La TVA est-elle récupérable sur tous les types de projet d’installation solaire photovoltaïque ?
La TVA est récupérable sur tous les types de kit d’installation solaire photovoltaïque, qu’elle soit utilisée pour son réseau de production d’électricité, en autoconsommation, ou pour le chauffage d’un bâtiment. Cela permet de réduire le prix de l’installation.
Combien de temps faut-il pour récupérer la TVA pour une installation solaire photovoltaïque ?
La TVA sur l’installation de panneaux solaires photovoltaïques est récupérée en fonction du nombre d’années pendant lesquelles l’installation est en service. Les installations photovoltaïques sont généralement en service pendant au moins 20 ans, ce qui signifie que la TVA peut être récupérée sur toute la durée de vie de l’installation.
À lire également
